Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Page à compléter avant la mise en ligne. Les champs surlignés doivent être renseignés à partir des documents réels de l'entreprise (extrait K/Kbis ou avis de situation INSEE, contrat d'assurance, contrat d'hébergement). Ils ne peuvent pas être devinés : publier un SIRET ou un numéro d'assurance inexact expose l'entreprise. En cas de doute, faire relire par le comptable.

Éditeur du site

  • Dénomination sociale : JM 7 Conciergerie & Services
  • Forme juridique : entreprise individuelle / SASU / EURL…
  • Capital social : le cas échéant
  • Siège social : 8 rue Léon Magurno, 34200 Sète
  • SIRET : 14 chiffres
  • RCS / RM : ville et numéro d'immatriculation
  • N° de TVA intracommunautaire : le cas échéant
  • Téléphone : 06 12 34 56 78
  • E-mail : jm7conciergerie@gmail.com

Directeur de la publication

Marion Blachier, en qualité de gérante / présidente / entrepreneuse individuelle.

Assurance responsabilité civile professionnelle

  • Assureur : nom de la compagnie
  • N° de contrat : numéro de police
  • Couverture géographique : France / UE

Hébergement

Le site est hébergé par nom de l'hébergeur,adresse, téléphone ou site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, logo, identité graphique — est la propriété de JM 7 Conciergerie & Services ou de ses ayants droit. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné :nom et coordonnées du médiateur.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site est détaillé dans lapolitique de confidentialité.